Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Pascal Bertrand

Numéro de dépôt :
3996516
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
Marque figurative de Pascal Bertrand

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par monsieur Pascal Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Pascal Bertrand domicilié(e) 32 Avenue des Champs Elysees - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Bertrand domicilié(e) 32 Avenue des Champs Elysees - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996516.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2023.

Pascal Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : Pure Ligne , I LOVE KAWAII , JP BEATS , CYMZ by JP BEATS , MISS KAWAII


M. Pascal Bertrand - 32 Avenue des Champs Elysees - 75008 - Paris - France


M. Pascal Bertrand - 32 Avenue des Champs Elysees - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Ecouteurs, Casques a ecouteurs, Haut-parleurs et amplificateurs de sons ; Telephones portables et Telephones Cellulaires, Etuis pour telephones ; Lunettes solaires ; Equipements audio et video y compris lecteurs audio, lecteurs video, lecteurs multimedias, lecteurs multimedia portables ; Sonneries telechargeables pour telephones cellulaires ; Televisions, Postes de radio, Tablettes numeriques (programmes enregistres), livres numeriques (programmes enregistres), Fichiers MP3 et MP4 telechargeables, Enregistrement mp3 , mp4 telechargeable contenant de la musique des livres audio et des emissions d'actualites 'programmes enregistrees), Applications (logiciels) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Boutons de manchettes, Epingles de cravates, epingles (bijouterie) ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.